EN FR

La dématérialisation, notre métier

Accueil >> Mentions Légales

Mentions Légales

Le site

Les sites d'Eclosing.fr (Eclosing PME, Eclosing Pro et Econtrat) sont édités par la société Eclosing.fr, SARL au capital de 33 ;653 euros, dont le siège social est situé 8 rue du Mont Thabor – 75001 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 518 114 780.

Propriété

Il est interdit de publier, reproduire, ou rediffuser de quelque manière que ce soit tout ou partie du contenu d’un site internet d'Eclosing.fr, qu'il soit sous forme rédactionnel, de graphique ou d'image, sans l'autorisation expresse de la société Eclosing.fr.

Responsabilité

Eclosing.fr ainsi que ses contributeurs s'efforcent d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ses sites, dont Eclosing.fr se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Ils ne peuvent cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, Eclosing.fr et ses contributeurs déclinent toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages et à l'utilisation qui pourrait en être faite par quiconque de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.

A ce titre la responsabilité de Eclosing.fr et de ses contributeurs ne saurait être retenue en cas de dommages indirects tels que, sans que cette liste soit exhaustive, les pertes découlant des transactions effectuées sur la base des informations, les pertes de profit, pertes d'affaires, pertes découlant d'une interruption du service, l'augmentation des coûts d'accès et de traitement des informations.

De même, Eclosing.fr et ses contributeurs ne sauraient être tenus responsables des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique et notamment, vos ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones... ) et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.

Enfin, Eclosing.fr et ses contributeurs ne garantissent pas et ne seront en aucune manière responsables de la séquence, l'exactitude, l'absence d'erreurs, la véracité, le caractère actuel, la qualité loyale et marchande, la qualité, la justesse, le caractère non-contrefaisant et la disponibilité des informations contenues sur le présent site.

Eclosing.fr peut fournir des liens vers d'autres sites par des bandeaux publicitaires ou par tout autre moyen. Ces sites sont indépendants des sites exploités par Eclosing.fr. Eclosing.fr n'édite ni ne contrôle leurs sources, leurs contenus ou leurs liens vers d'autres sites. Dans ces conditions, Eclosing.fr ne saurait être tenu pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou tous autres éléments de ces sites ainsi que pour tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation des informations, services ou données disponibles sur ces sites.

Protection des informations personnelles

Pour s'inscrire sur le présent site, il est nécessaire de fournir certaines données personnelles. Eclosing.fr vous informe que les données personnelles que vous pourriez lui communiquer en ligne sont destinées à l'usage du site afin de pouvoir mettre en œuvre les services " Plateforme " et " Conseil " proposés.

La société Eclosing.fr, éditrice du site www.eclosing.fr, est responsable du traitement de ces données personnelles et leur conservation et s'engage à prendre toutes les mesures raisonnables à sa disposition pour préserver leur confidentialité.

Ces données ne seront pas communiquées à des tiers à l'exclusion des tiers hébergeant le site ou intervenant dans son contenu ou sa gestion.

En aucun cas, Eclosing.fr ne partagera ni ne transmettra vos données personnelles à un tiers à l'exception des cas suivants:

  • Pour les besoins des services de la Plateforme Eclosing :
    • Entre Utilisateurs appartenant au même Groupe dans le cadre du Service Plateforme
    • Entre Bénéficiaire et Prestataire dans le cadre du Service de Conseil
  • Lorsque nous devons partager ces informations avec les fournisseurs, prestataires et notamment nos prestataires techniques, hébergeur, etc.
  • Lorsque nous y sommes contraints par une autorité judiciaire ou par la loi.
  • Lorsque vous nous avez donné votre accord préalable pour le partage de ces informations.

Eclosing.fr porte à votre attention que sa base de données, susceptible de comporter ces données personnelles a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. Par ailleurs, Eclosing.fr vous rappelle que, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition, d'accès et de rectification de ces données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en adressant un courrier électronique à contact@eclosing.fr ou par courrier en écrivant à Eclosing.fr - Service clients, 5, rue d'Uzès – 75002 Paris.

La modification interviendra dans les meilleurs délais et au plus tard dans les huit jours ouvrés à compter de la réception de votre demande.

Eclosing.fr attire votre attention sur le fait que certaines informations ne correspondant pas à des données personnelles et ne permettant pas de vous identifier peuvent être enregistrées par nos serveurs (navigateur utilisé, adresse IP,...).

De plus, la connexion à notre serveur web peut entraîner l'envoi à votre navigateur d’un faible nombre de données qui seront stockées sur le disque dur de votre ordinateur. Il s'agit des cookies qui enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre Site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Votre navigateur contient une fonction permettant de refuser les cookies (modalités précisées sur le site Internet de la CNIL). Ceci n'empêchera pas la connexion à notre site mais pourra retarder les délais de chargement des pages

Pour les besoins des présentes mentions légales, les termes commençant par une majuscule reçoivent la définition prévue par les Conditions Générales dUtilisation.

Eclosing | Espace presse | Contact | Mentions Légales | Créé par LMC | Webdesign Mac Luhan's | Eclosing PME | Eclosing pro | Econtrat
X